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Comptes rendus

Installation de la CLE

La Commission Locale de l’Eau a été installée le 10 octobre 2017. Le compte-rendu de cette séance est disponible ici.

Réalisation de l'état des lieux

Après la sélection du prestataire (SCE) par le SMBVB, la réunion formalisant le lancement de la démarche de SAGE a eu lieu le 24 avril 2018. Vous trouverez le compte-rendu de cette commission ainsi que la présentation.

Lors de la réalisation de l'état des lieux, 3 commissions thématiques ont été mises en place : qualité, milieux naturels, quantité. Les premières réunions de ces commissions ont eu lieu les 28 et 29 juin.

Cet état des lieux a été présenté au comité de pilotage du SAGE le 19 octobre 2018 (compte-rendu, présentation).

Diagnostic

Les mêmes commissions se sont réunies pour la réalisation du diagnostic les 15 et 16 novembre 2018.

Ce diagnostic a été présenté au comité de pilotage du SAGE le 26 novembre 2018 (compte-rendu, présentation).

L'état des lieux et le diagnostic ont été validés par la Commission Locale de l'Eau du 10 décembre 2018 (compte-rendu, présentation).

Elaboration des scenarios et choix d'une stratégie

La phase 2 de l'étude, à savoir l'élaboration d'un scenario tendanciel et de scenarios alternatifs, puis le choix d'une stratégie, a démarré dès la validation de l'état des lieux et du diagnostic. Les mêmes commissions que celles réunies en phase 2 se sont réunies en février puis se réuniront en avril 2019. L'objectif est de valider la phase 2 lors de la Commission Locale de l'Eau du 1er juillet 2019.

Vous trouverez ci-dessous les comptes-rendus des commissions de février. Les commissions avaient pour but de proposer des objectifs et des leviers à inscrire dans le SAGE, sans encore d'analyse sur leur faisabilité, leur efficacité... :

Suite à ces commissions, SCE a travaillé sur les différentes propositions afin d'évaluer leur pertinence, leur faisabilité technique et juridique, leurs avantages et inconvénients... Le rendu de ce travail a été présenté lors des commissions du mois d'avril. Les présentations et comptes-rendus sont disponibles :

Un bilan de ces commissions et une ébauche de stratégie ont été présentés lors du bureau du 14 mai (présentation, compte-rendu), les derniers arbitrages revenant à la Commission Locale de l'Eau. 2 réunions de CLE sont ainsi prévues sur le sujet.

La première a eu lieu le 3 juin. La présentation est disponible ici. Le compte-rendu est téléchargeable ici.

La seconde a eu lieu le 1er juillet. La présentation est disponible ici. Le compte-rendu est téléchargeable ici.

Rédaction des documents du SAGE

Suite à la validation de la stratégie, les documents du SAGE (PAGD, réglement, évaluation environnementale) ont été rédigés. Ils sont disponibles ici (PAGD, Réglement, Evaluation environnementale) et seront soumis au vote de la CLE le 19 décembre 2019.