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Entretien des cours d'eau

L'entretien d'un cours d'eau consiste à intervenir sur la végétation afin de diversifier les espèces présentes en berges ainsi que leur âge, et à maintenir un bon écoulement. Cependant, les embâcles ne sont enlevés que s'ils posent un problème sur la sécurité des biens et des personnes. Le code de l'environnement stipule que le propriétaire riverain est responsable de l'entretien du cours d'eau.

Le SMBVB peut se substituer aux propriétaires riverains pour réaliser l'entretien dans le cadre d'un programme pluriannuel déclaré d'intérêt général, le plus souvent sur 5 ans, mais cela ne dédouane pas le propriétaire de ses obligations.

Guide simplifié pour l'entretien des cours d'eau.

Les interventions du SMBVB, couvertes par la DIG obtenue en octobre 2020, dont reprises ci-dessous pour la période 2020-2024 :

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